Mentions légales

Les statuts.

Enregistrement de la création de l'AMAP du Durbion à la préfecture des Vosges le 06 novembre 2009.

Les statuts validés par l’assemblée générale constutuante du 18 octobre 2009.

Le changement de nom déposé à la préfecture des Vosges le 03 Octobre 2014.

Le règlement intérieur.

Le règlement intérieur en vigueur.

Droits d’auteur.

L’usage est libre pour les contrats et bons de commandes.

Sauf accord écrit contraire, les copies, modifications et diffusions des éléments graphiques présent sur ce site ne sont pas autorisées.

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Date de publication Dimanche 2 août 2020 par AMAP des Carabes